MENTIONS LÉGALES

ÉDITION

Le site est édité par Stéphane MICHEL.
Directeur de la publication : Stéphane MICHEL.

DROITS D'AUTEUR

L’ensemble de ce site est soumis à la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur. La structure générale, les textes, photos et images composant ce site sont la propriété de Stéphane MICHEL. Toute reproduction, totale ou partielle du contenu de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans accord préalable et écrit, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. CRÉDITS Toutes les photographies ou illustrations du site sont la propriété de Stéphane MICHEL ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur aimable autorisation.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. Tout ou partie des informations et éléments diffusés sur le site, sont fournis en l'état, sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite, et notamment sans que ceci soit limitatif, de disponibilité, d'exactitude ou de caractère complet. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Stéphane MICHEL ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

CONFIDENTIALITÉ

Les informations personnelles ou coordonnées recueillies par le biais du contact E-mail du site http://ka.mera.fr sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu’à l’usage exclusif de Stéphane MICHEL. Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 (loi n° 78-17, art. 27), vous disposez à tout moment d’un droit d’accès et rectification et de suppression des données vous concernant en nous envoyant un e-mail.